DOMINO'S IP HOLDER LLC, Société de droit américain
Numéro de dépôt :
1491072
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2028
Présentation de la marque DOMINO'S PIZZA
Déposée le 28 septembre 1988 par la société étrangère DOMINO'S IP HOLDER LLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMINO'S PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère DOMINO'S IP HOLDER LLC domicilié(e) 24 Franck Lloyd Wright Drive, P.O. Box 485, Ann Arbor, MICHIGAN, 48106 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque DOMINO'S PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMINO'S IP HOLDER LLC, Société de droit américain - 24 Franck Lloyd Wright Drive, P.O. Box 485, Ann Arbor, MICHIGAN, 48106 - États-Unis
Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Renouvellement avec limitation le 26 août 2008 n°2114477 - Publication au BOPI 2008-08-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Renouvellement sans limitation le 26 août 2008 n°2382635 - Publication au BOPI 2008-08-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10
Inscription le 7 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170034 - Publication au BOPI 1994-03-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11
Inscription le 2 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294664 - Publication au BOPI 2000-02-02
Inscription le 5 janvier 2009 - Concession de licence n°490049 - Publication au BOPI 2009-01-05
Inscription le 29 février 2008 - Transmission totale de propriété n°477228 - Publication au BOPI 2008-02-29
Inscription le 29 février 2008 - Transmission totale de propriété n°477229 - Publication au BOPI 2008-02-29
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2018 n°2692072 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-04
Pizza, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Services de restauration.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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